Marque enregistrée - Marque en vigueur

Troyes p'tits chats
CAFFET & CIE

Numéro de dépôt :
4661724
Date de dépôt :
29/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2030
Troyes p\'tits chats de CAFFET & CIE

Présentation de la marque Troyes p'tits chats

Déposée par voie électronique le 29 juin 2020 par CAFFET & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Troyes p'tits chats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est CAFFET & CIE domicilié(e) 2 Rue de la Monnaie - 10000 - Troyes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lynde & Associés, Monsieur Stéphane Lynde domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France.

La marque Troyes p'tits chats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4661724.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Troyes p'tits chats arrivera à expiration en date du 29 juin 2030.

CAFFET & CIE a également déposé les autres marques suivantes : PASCAL CAFFET , ASSUREMENT GOURMAND BY PASCAL CAFFET , CHOCOTARTINE , CHOCOTARTINE PASCAL CAFFET , PASCAL CAFFET , CHOCOPRALINE PASCAL CAFFET , SANS DOUTE LES MEILLEURS PRALINES DU MONDE , ASSUREMENT GOURMAND BY PASCAL CAFFET , PASCAL CAFFET , CHOCOTARTINE


CAFFET & CIE - 2 Rue de la Monnaie - 10000 - Troyes - France


Lynde & Associés, Monsieur Stéphane Lynde - 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Café, thé, cacao, chocolat et tous produits à base de chocolat, confiseries et autres friandises à base de sucre ou de succédanés de sucre, confiserie de chocolat, chocolats, pralines, pâte d'amande; sucre; riz; tapioca; sagou; succédanés du café; mélanges de plantes non médicinales pour infusion; farines et préparations faites de céréales; barres céréalières; préparations à base de céréales pour le petit-déjeuner; pain sous toutes ses formes; biscuiterie et viennoiserie; gâteaux; pâtisserie; confiserie; glaces comestibles (crèmes glacées et sorbets); miel; sirop de mélasse; levure; poudre pour faire lever; sel; sel aux épices; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices.